Mode d'emploi de la souscription électronique

1. Cliquer sur « Accéder au dossier de souscription ».
2. Le cas échéant, cocher la case : « J’accepte d’utiliser des Signatures et des Dossiers électroniques », puis cliquer sur le bouton CONTINUER.
3. Compléter et/ou valider le dossier de vos informations d’identification.
4. Renseigner les informations dont vous disposez concernant le(s) souscripteur(s). Télécharger les pièces justificatives, le cas échéant.
5. Pour remplir le dossier ultérieurement, cliquer sur « TERMINER ULTÉRIEUREMENT» en haut de la page. Un mail de DocuSign vous sera alors envoyé. À ce stade aucune information n’est envoyée au(x) souscripteur(s).
6. Vous pouvez également imprimer le dossier pour une souscription manuscrite. Merci de vous référer alors en page 2 de la notice explicative du dossier de souscription.
7. En cliquant sur TERMINER (en haut de la page ou en bas du document), le document sera automatiquement envoyé au(x) souscripteur(s) par email pour complétude et signature.
8. À ce stade, une copie intermédiaire du dossier est téléchargeable. En aucun cas ce document ne constitue la version finale.
9. Un email provenant de DocuSign est envoyé au souscripteur principal. Après signature, la même notification sera transmise au co-souscripteur.
10. Pour accéder au dossier, cliquer sur « EXAMINER LE DOCUMENT ».
11. Pour ouvrir le dossier, cocher la case : « J’accepte d’utiliser des Signatures et des Dossiers électroniques », puis cliquer sur le bouton CONTINUER.
12. Compléter le dossier et joindre les éventuelles pièces justificatives manquantes.
13. Une fois tous les champs obligatoires complétés, cliquer sur « TERMINER ».
14. Après signature du ou des souscripteurs, vous recevrez le dossier rempli via un email de Docusign.
15. Cliquez sur « EXAMINER LE DOCUMENT ».
16. Une fois tous les champs obligatoires complétés et le dossier signé, cliquer sur « TERMINER ».
17. Notre back-office, reçoit le document complété et signé pour traitement et validation.
18. Le contrat définitif est ensuite transmis par mail à tous les intervenants.