FINANCEZ LA RÉHABILITATION DU MONUMENT HISTORIQUE DU SITE DU BON PASTEUR À CLERMONT-FERRAND.

LES CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES

FORME JURIDIQUE DE LA SOCIÉTÉ
Société Anonyme
DURÉE
24 mois
PÉRIODE DE SOUSCRIPTION
Émissions mensuelles renouvelables
MONTANT MAXIMUM DE L'ÉMISSION
4 000 000 €
MONTANT MINIMUM DE SOUSCRIPTION
15 000 €*
VALEUR NOMINALE DES OBLIGATIONS

10 €

TAUX D'INTÉRÊT
5,9 %**/an brut distribué à date anniversaire
FORME DES OBLIGATIONS

Nominatif pur

ASSIMILABLE
Optionnel
COTATION DES OBLIGATIONS
Aucune
OBJECTIF PATRIMONIAL
• Personnes physiques : complément de revenu

• Personnes morales : placement de la trésorerie excédentaire
FISCALITÉ**
• Personnes physiques :
- PFU 30% ou barème IR
- Exonération IFI
- Éligible aux contrats luxembourgeois

• Personnes morales :
- Résultat financier (IS)
- Éligible aux contrats luxembourgeois et CTO
CADRE RÉGLEMENTAIRE

Conformément à l’article L. 411-2-1 1° du Code monétaire et financier, le montant total de l’offre ne doit pas être supérieur à 8 millions d’euros, tel que précisé par l’article 211-2 IV du Règlement général de l’AMF. L’offre et la vente des Obligations en France seront effectuées au moyen d’une offre au public de titres financiers aux investisseurs suivants : (i) clients non professionnels et (ii) clients professionnels. Il est précisé que l’offre des obligations ne donne notamment pas lieu à l’établissement d’un prospectus soumis au visa de l’Autorité des marchés financiers.

CONSEIL DE L'ÉMETTEUR
ET ANIMATEUR DU RÉSEAU COMMERCIAL
HORIZON ASSET MANAGEMENT

* Comprenant la rémunération du CIF telle que fixée librement par ce dernier et réglée par l'investisseur, sans que celle-ci ne dépasse 2,5 TTC de la collecte générée par la souscription
** Se référer aux risques de défaillance ou de non-remboursement de l’émetteur détaillés pages 10-11 de ce présent document.

UNE NOUVELLE STRATÉGIE D’INVESTISSEMENT

DES STRATÉGIES ADAPTÉES À UN IMMOBILIER EN PLEINE MUTATION

Le marché immobilier est en pleine mutation. Il doit répondre à des enjeux environnementaux, sociétaux et un mode de financement plus exigeant.

En tant que spécialiste du financement de l’immobilier, notre mission est d’anticiper les orientations et évolutions structurelles, qui permettent de préserver une conduite d’investissement pérenne et performante.

Dans cette logique, Horizon a entrepris une transformation stratégique pour renforcer sa capacité à faire prospérer un rendement potentiel optimal pour les investisseurs.

Horizon oriente notamment ses capacités de financement vers le portage du foncier d’opérateurs nationaux, dont les opérations disposent de services intégrés et dont les ventes en bloc sont pensées tôt dans le projet.

Dans ce cadre, le Groupe Horizon s’est associé à Portage Foncier pour créer Horizon Portage Foncier (HPF) dont l’expertise couvre différents domaines, allant de l’expertise juridique à la gestion de projets, en passant par l’expertise technique, financière et en aménagement urbain.

Ces compétences nous permettent de mener à bien des projets de valorisation foncière complexe et de proposer des solutions adaptées aux besoins de nos parties prenantes.

Notre valeur ajoutée est construite autour de la maîtrise des risques inhérents au développement d’opérations immobilières et nos équipes sont structurées pour répondre au mieux à ces enjeux.

UNE EXPÉRIENCE DU FINANCEMENT IMMOBILIER DEPUIS 2010

Notre accompagnement a permis l’aboutissement de projets ambitieux et la création de valeur pour toutes les parties prenantes. Le Groupe peut ainsi soutenir les opérateurs, dans leurs projets immobiliers malgré un contexte complexe.

327 M€

collecte brute
1.5 MD€

volume d’activité prévisionnel généré
136

projets financés
3 200

logements financés
270 000 m2

de surface habitable développée
Chiffres au 31-12-2023
HPF, UN ACTEUR DE RÉFÉRENCE DU PORTAGE FONCIER

Nous étudions des opérations au niveau national avec une attention particulière en Île-de-France et sur les villes et métropoles dont le prix de vente moyen du logement neuf est supérieur ou égal à 4 500 € TTC / m². Le dynamisme de ces centres permet un écoulement des lots plus important. HPF sélectionne ses dossiers d’investissements avec rigueur selon les critères suivants :

  • La proximité des transports,
  • La qualité environnementale du foncier,
  • La qualité structurelle du bâti,
  • Un foncier et/ou immeuble inscrit dans un marché locatif dynamique.

UN PARTENARIAT GAGNANT POUR CHAQUE PARTIE PRENANTE
Ses 15 années d’accompagnement sur le terrain lui ont permis d’ acquérir une solide connaissance des métiers de la promotion et une excellente connaissance du territoire.
LA CIRCONSCRIPTION DES RISQUES
PROMOTEUR

En achetant un terrain développé avec un promoteur, à un prix négocié, nous dérisquons le vendeur en achetant sans condition suspensive.

VENDEUR

Les principaux risques sont le report ou l’abandon du projet par le promoteur. Notre écosystème nous permet dans ce cas la substitution du promoteur par un autre.

VILLE

Nos équipes urbanistiques analysent et rencontrent toujours la ville en amont pour apporter un maximum de garanties à la réussite des projets.


LES FACTEURS CLÉS D’INVESTISSEMENT


LE PROJET PORTÉ

LE PROJET : RÉHABILITATION DU COUVENT DES URSULINES EN ENSEMBLE RÉSIDENTIEL
Un couvent chargé d’histoire

Ancré dans l'histoire et le patrimoine de Clermont- Ferrand, le couvent des Ursulines se dresse comme un témoignage vivant de l'architecture religieuse du XVIIe siècle. Fondé en 1616, ce lieu d'histoire commence par un plan réalisé par le père Récollet en 1623, envisageant un ensemble complet avec dortoir, réfectoire, cuisine, lessivière, église et cloître. L'escalier majestueux et le cloître paisible sont les joyaux de cette première phase architecturale. En 1656, le ciel de la chapelle se pare de peintures sur bois, illustrant la maîtrise artistique de l'époque.

De 1700 à 1704, l'architecte Jareton apporte sa pierre à l'édifice, agrandissant et restaurant les structures avec brio. Suite à la Révolution française, le couvent change de mains, mais son âme artistique reste intacte. Le plafond caissonné de la chapelle révèle six cents panneaux ornés de floraisons et de paysages bucoliques. Le petit cloître, avec ses arcades donnant sur les jardins, renferme des fresques d'anges sur fond de ciel, tandis que les piles se décorent de motifs floraux couronnés par la royale fleur de lys.

Une situation géographique privilégiée

Ville d'avenir et d'excellence, Clermont-Ferrand se distingue par son prestigieux centre universitaire et de recherche. Elle est fière d'être la première cité française élue "ville apprenante" par l'UNESCO.

Clermont-Ferrand est aussi le berceau du géant Michelin, pionnier et leader mondial de l'industrie pneumatique, marquant la ville de son empreinte industrielle et innovante. La ville est également un carrefour stratégique dans les secteurs pharmaceutique, agroalimentaire et aéronautique, abritant trois pôles de compétitivité de renommée. Investir à Clermont- Ferrand, c'est saisir une occasion unique de participer à une économie florissante, en constante évolution. La ville offre un terreau fertile pour les initiatives innovantes, promettant un fort potentiel de croissance et de valorisation.

Le couvent des Ursulines jouit d'une situation géographique idéale au 9 rue du Bon Pasteur. Ce havre de paix se trouve au coeur de l'effervescence culturelle et académique de Clermont-Ferrand, entouré d'universités et d'écoles. L'accès aux transports en commun est aisé, promettant une connexion urbaine fluide. La gare SNCF, à seulement dix-sept minutes à pied, est une promesse de mobilité pour les résidents et visiteurs.

Le projet de réhabilitation

Le projet de réhabilitation du couvent des Ursulines est une vision moderne ancrée dans le respect du patrimoine. Classé Monument Historique depuis le 17 mai 1982, il embrasse une nouvelle vocation résidentielle sans perdre son âme. Actuellement libre de toute occupation, il s'étend sur trois niveaux avec un rez-de-jardin, offrant une surface de plancher de 5 000 m² au sein d'une parcelle généreuse de 4 030 m².

L'ambition est de transformer ce lieu chargé d'histoire en 74 logements répartis sur quatre bâtiments. Avec une surface habitable totale de 3 200 m², chaque appartement sera optimisé avec une surface moyenne de 43 m², mêlant ainsi harmonieusement passé et futur.

UNE SITUATION GÉOGRAPHIQUE STRATÉGIQUE POUR UN INVESTISSEMENT IMMOBILIER AVANTAGEUX

Le projet de réhabilitation du couvent des Ursulines à Clermont-Ferrand allie patrimoine et modernité, transformant un site historique en élégantes résidences contemporaines.

LES FACTEURS DE RISQUE

| PRINCIPAUX RISQUES RELATIFS À LA SOCIÉTÉ
Risques de défaillance ou de non-remboursement

Le risque de défaillance peut se produire à la suite d’un investissement par l’Émetteur notamment lorsque celuici prête, tout ou une partie, du produit de sa collecte à une société de projet pour la réalisation d’un projet immobilier sur une durée déterminée et pour un montant déterminé. En raison d’une quelconque défaillance du prêteur, notamment en raison d’un retard de l’opération, l’Émetteur pourrait de ne pas percevoir le remboursement du montant principal et des frais financiers escomptés, ne lui permettant pas à son tour d’honorer ses engagements envers ses créanciers. Une perte de l’investissement peut également se produire lors de la vente d’une Obligation à un prix inférieur à celui payé lors de l’achat.

Risques de conflit d’intérêts

La Société est majoritairement détenue par Horizon Select Promotion, laquelle peut également être amenée à assurer le développement opérationnel des opérations immobilières financées par la Société.

Risques de crédit

En acquérant ces Obligations, l’investisseur s’expose au risque de crédit de la Société, à savoir que l’insolvabilité de la Société peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.

Risques de taux

Le risque de taux est lié à l’évolution des taux d’intérêt de marché suite à l’émission de l’obligation. Ce risque est également lié à la durée de vie d’une obligation, plus elle sera longue, plus les fluctuations du taux du marché seront nombreuses et le risque de dévaluation de l’obligation important.

Le risque de taux peut également être lié à des taux d’intérêt d’offre similaire sur le marché ou lié à l’évolution du taux d’intérêt bancaire qui pourrait impacter la collecte et par conséquent l’activité de la société.

Risques relatifs aux engagements de la Société

La Société pourrait ne pas respecter ses engagements au titre des Obligations. Le non-respect de ces engagements peut être sanctionné notamment par une astreinte ou une indemnisation que la Société pourrait ne pas honorer.

Risques relatifs aux conditions de marché non favorables

Les variations de la valeur de marché des Obligations sont susceptibles d’obliger un investisseur à constituer des provisions ou à revendre partiellement ou en totalité ses Obligations avant maturité, pour lui permettre de respecter ses obligations contractuelles ou réglementaires. Une telle éventualité pourrait mettre l’investisseur dans l’obligation d’avoir à liquider ses Obligations dans des conditions de marché défavorables, ce qui peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.

Risques de liquidité

Les Obligations ne seront pas cotées. Aucune assurance ne peut être donnée qu’un marché se développera ou que les porteurs seront en mesure de céder leurs Obligations et, le cas échéant, de les céder à des conditions de prix et de liquidité satisfaisantes. Par ailleurs, certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité des Obligations, voire rendre les Obligations totalement illiquides, ce qui peut rendre impossible la vente des Obligations et entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.

Aucune obligation d’assurer la liquidité des Obligations n’incombe à la Société. En conséquence, l’investisseur peut perdre tout ou une partie du montant investi.

Risques liés aux opérations financées par l’Émetteur

Les opportunités de marché peuvent avoir fait l’objet d’une analyse erronée par le promoteur et/ou le marchand de biens et ne pas rencontrer le succès commercial escompté. De plus, les activités immobilières exercées par le promoteur et/ou le marchand de biens indirectement au travers de sociétés porteuses de projets peuvent donner lieu à des contentieux. L’activité de promotion immobilière est sujette à certains risques découlant de la réglementation en vigueur, de la multiplicité des intervenants et des autorisations administratives nécessaires.

Risques de concentration

La diversification des projets peut être réduite, dans la mesure où elle dépend du montant total des souscriptions et de l’endettement, de telle sorte que les perspectives de marges des projets puissent être concentrées sur un nombre limité d’opérations et les risques non assez dilués.

Risques liés à l’endettement

La Société est susceptible de recourir à l’emprunt pour financer ses projets immobiliers. L’emprunt se fera aux taux et conditions de marché. Toutefois, un risque de nonréalisation de(s) l’investissement(s) par la Société existe, si celle-ci n’obtient pas le(s) financement(s) adéquat(s).

Risques liés aux charges

Il est possible que la Société puisse faire une estimation erronée de ses frais futurs, ce qui pourrait diminuer la rentabilité des projets et altérer éventuellement sa capacité de remboursement.

Risques de contrepartie

Dès lors qu’un associé ou toute autre personne physique ou morale tierce prête et/ou emprunte une somme d’argent, sous quelque forme que ce soit, il/elle est susceptible d’assumer le risque de défaillance de l’emprunteur. Cette défaillance peut porter sur la totalité ou une partie de la somme prêtée. Le risque de contrepartie peut résulter d’une mauvaise volonté de la part du débiteur, ou encore d’une incapacité technique de ce dernier de procéder au remboursement de sa dette.

Risques d’inflation

L’investisseur est susceptible de subir des dommages pécuniaires à la suite d’une dévaluation de la monnaie. À cet égard, il convient de prendre en compte la valeur réelle du patrimoine existant, ainsi que le rendement réel qui devrait être obtenu au moyen de ce patrimoine en se fondant sur les intérêts réels, c’est-à-dire la différence entre le taux d’intérêt et le taux d’inflation.

Risques de valorisation

Les capitaux seront en grande partie investis dans des entreprises qui ne sont pas cotées en bourse qui détiennent des actifs immobiliers. Les investissements dans les sociétés non cotées sont par nature plus risqués que les investissements dans les sociétés cotées dans la mesure où les sociétés non cotées peuvent être plus petites et plus vulnérables aux changements affectant les marchés et les technologies et fortement dépendantes des compétences et de l’engagement d’une petite équipe de direction.

LE CADRE RÉGLEMENTAIRE

Avec le temps, de nouveaux risques pourront apparaître et ceux présentés pourront évoluer.

Les facteurs de risques ci-dessus sont décrits de manière plus détaillée dans la présentation détaillée de l’offre. Les investisseurs sont invités à prendre attentivement en considération les facteurs de risques décrits ci-avant. La réalisation de tout ou partie de ces risques est susceptible d’avoir un effet négatif sur les activités, la situation, les résultats financiers ou les objectifs de la Société.

D’autres risques, considérés comme moins significatifs ou non encore actuellement identifiés par la Société, pourraient avoir le même effet négatif et les Souscripteurs pourraient perdre tout ou partie de leur investissement.

DOCUMENTATION

REPORTING

PROCÉDURE DE LA SOUSCRIPTION

L’investisseur doit envoyer son dossier de souscription complet à compter du 26 juillet 2024 :

HORIZON OBLIG
Service Back Office
15 rue Cortambert
75116 PARIS

LE DOSSIER COMPLET COMPREND LES ÉLÉMENTS SUIVANTS

| LES DOCUMENTS ORIGINAUX DÛMENT COMPLÉTÉS, DATÉS ET SIGNÉS CI-DESSOUS :
  • Bulletin de souscription en 3 exemplaires
  • Fiche de connaissance client
  • Identification de l’investisseur
  • Déclaration d’origine des fonds
| LES JUSTIFICATIFS À JOINDRE AU DOSSIER :

PERSONNE PHYSIQUE

  • Pièce d’identité Recto/Verso en cours de validité (2 pièces pour un résident français de nationalité étrangère)
  • Justificatif de résidence de moins de 3 mois (facture : téléphone fixe, gaz, eau, etc.)
  • RIB du souscripteur
  • Justificatif d’origine des fonds
  • Chèque ou ordre de virement
  • Pour les PEA/PEA-PME-ETI : ordre de virement depuis le compte-espèces

PERSONNE MORALE

  • Statuts à jour de la société signés par le représentant légal
  • Kbis daté de moins de 3 mois
  • RIB de la société
  • Pièce d’identité Recto/Verso du représentant légal
  • Liste des personnes autorisées à agir pour le compte de la société avec leurs pouvoirs et exemple de signature
  • Justificatif d’origine des fonds
  • Chèque ou ordre de virement

Sous réserve d’un dossier complet et régulier, les Actions seront attribuées aux Souscripteurs selon la règle « premier arrivé, premier servi ». La date de réception par le Gérant d’un dossier de souscription complet fait foi de l’ordre d’arrivée des souscriptions. En cas de dossier incomplet, la date de réception sera réputée être la date de réception de l’ensemble des éléments manquants. Une fois le dossier de souscription complet réceptionné, le Gérant en accusera bonne réception par envoi au Souscripteur d’un justificatif dans un délai de 15 jours.

| MISE À DISPOSITION GRATUITE DU DIS

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JE N'AI PAS DE CONSEILLER EN INVESTISSEMENT FINANCIER

Nous vous remercions de renseigner les différents champs afin que nous puissions vous envoyer, ainsi qu’à votre Conseil en Investissement Financier, l’ensemble de la documentation.

800 caractère(s) restant(s).

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HORIZON AM
Bureau commercial : 15 rue Cortambert 75116 Paris
Siège social : 21 rue Jacques Cartier 78960 Voisins-le-Bretonneux
Tèl : 01 73 00 59 20

Société de Gestion de Portefeuille agréée par l’AMF sous le N° : SG-16000018 en date du 24/06/2016

HORIZON AM
Bureau commercial : 15 rue Cortambert 75116 Paris
Siège social : 21 rue Jacques Cartier 78960 Voisins-le-Bretonneux
Tèl : 01 73 00 59 20

Société de Gestion de Portefeuille agréée par l’AMF sous le N° : SG-16000018 en date du 24/06/2016