FINANCEZ LA RÉHABILITATION DU MONUMENT HISTORIQUE DU SITE DU BON PASTEUR À CLERMONT-FERRAND.
FORME JURIDIQUE DE LA SOCIÉTÉ | Société Anonyme |
DURÉE | 24 mois |
PÉRIODE DE SOUSCRIPTION | Émissions mensuelles renouvelables |
MONTANT MAXIMUM DE L'ÉMISSION | 4 000 000 € |
MONTANT MINIMUM DE SOUSCRIPTION | 15 000 €* |
VALEUR NOMINALE DES OBLIGATIONS | 10 € |
TAUX D'INTÉRÊT | 5,9 %**/an brut distribué à date anniversaire |
FORME DES OBLIGATIONS | Nominatif pur |
ASSIMILABLE | Optionnel |
COTATION DES OBLIGATIONS | Aucune |
OBJECTIF PATRIMONIAL | • Personnes physiques : complément de revenu • Personnes morales : placement de la trésorerie excédentaire |
FISCALITÉ** | • Personnes physiques : - PFU 30% ou barème IR - Exonération IFI - Éligible aux contrats luxembourgeois • Personnes morales : - Résultat financier (IS) - Éligible aux contrats luxembourgeois et CTO |
CADRE RÉGLEMENTAIRE | Conformément à l’article L. 411-2-1 1° du Code monétaire et financier, le montant total de l’offre ne doit pas être supérieur à 8 millions d’euros, tel que précisé par l’article 211-2 IV du Règlement général de l’AMF. L’offre et la vente des Obligations en France seront effectuées au moyen d’une offre au public de titres financiers aux investisseurs suivants : (i) clients non professionnels et (ii) clients professionnels. Il est précisé que l’offre des obligations ne donne notamment pas lieu à l’établissement d’un prospectus soumis au visa de l’Autorité des marchés financiers. |
CONSEIL DE L'ÉMETTEUR ET ANIMATEUR DU RÉSEAU COMMERCIAL | HORIZON ASSET MANAGEMENT |
* Comprenant la rémunération du CIF telle que fixée librement par ce dernier et réglée par l'investisseur, sans que celle-ci ne dépasse 2,5 TTC de la collecte générée par la souscription
** Se référer aux risques de défaillance ou de non-remboursement de l’émetteur détaillés pages 10-11 de ce présent document.
Le marché immobilier est en pleine mutation. Il doit répondre à des enjeux environnementaux, sociétaux et un mode de financement plus exigeant.
En tant que spécialiste du financement de l’immobilier, notre mission est d’anticiper les orientations et évolutions structurelles, qui permettent de préserver une conduite d’investissement pérenne et performante.
Dans cette logique, Horizon a entrepris une transformation stratégique pour renforcer sa capacité à faire prospérer un rendement potentiel optimal pour les investisseurs.
Horizon oriente notamment ses capacités de financement vers le portage du foncier d’opérateurs nationaux, dont les opérations disposent de services intégrés et dont les ventes en bloc sont pensées tôt dans le projet.
Dans ce cadre, le Groupe Horizon s’est associé à Portage Foncier pour créer Horizon Portage Foncier (HPF) dont l’expertise couvre différents domaines, allant de l’expertise juridique à la gestion de projets, en passant par l’expertise technique, financière et en aménagement urbain.
Ces compétences nous permettent de mener à bien des projets de valorisation foncière complexe et de proposer des solutions adaptées aux besoins de nos parties prenantes.
Notre valeur ajoutée est construite autour de la maîtrise des risques inhérents au développement d’opérations immobilières et nos équipes sont structurées pour répondre au mieux à ces enjeux.
Notre accompagnement a permis l’aboutissement de projets ambitieux et la création de valeur pour toutes les parties prenantes. Le Groupe peut ainsi soutenir les opérateurs, dans leurs projets immobiliers malgré un contexte complexe.
Nous étudions des opérations au niveau national avec une attention particulière en Île-de-France et sur les villes et métropoles dont le prix de vente moyen du logement neuf est supérieur ou égal à 4 500 € TTC / m². Le dynamisme de ces centres permet un écoulement des lots plus important. HPF sélectionne ses dossiers d’investissements avec rigueur selon les critères suivants :
En achetant un terrain développé avec un promoteur, à un prix négocié, nous dérisquons le vendeur en achetant sans condition suspensive.
Les principaux risques sont le report ou l’abandon du projet par le promoteur. Notre écosystème nous permet dans ce cas la substitution du promoteur par un autre.
Nos équipes urbanistiques analysent et rencontrent toujours la ville en amont pour apporter un maximum de garanties à la réussite des projets.
Ancré dans l'histoire et le patrimoine de Clermont-
Ferrand, le couvent des Ursulines se dresse comme un
témoignage vivant de l'architecture religieuse du XVIIe
siècle. Fondé en 1616, ce lieu d'histoire commence par
un plan réalisé par le père Récollet en 1623, envisageant
un ensemble complet avec dortoir, réfectoire, cuisine,
lessivière, église et cloître. L'escalier majestueux et le
cloître paisible sont les joyaux de cette première phase
architecturale. En 1656, le ciel de la chapelle se pare
de peintures sur bois, illustrant la maîtrise artistique
de l'époque.
De 1700 à 1704, l'architecte Jareton apporte sa pierre
à l'édifice, agrandissant et restaurant les structures
avec brio. Suite à la Révolution française, le couvent
change de mains, mais son âme artistique reste
intacte. Le plafond caissonné de la chapelle révèle six
cents panneaux ornés de floraisons et de paysages
bucoliques. Le petit cloître, avec ses arcades donnant
sur les jardins, renferme des fresques d'anges sur
fond de ciel, tandis que les piles se décorent de motifs
floraux couronnés par la royale fleur de lys.
Ville d'avenir et d'excellence, Clermont-Ferrand se
distingue par son prestigieux centre universitaire et de
recherche. Elle est fière d'être la première cité française
élue "ville apprenante" par l'UNESCO.
Clermont-Ferrand est aussi le berceau du géant Michelin,
pionnier et leader mondial de l'industrie pneumatique,
marquant la ville de son empreinte industrielle
et innovante. La ville est également un carrefour
stratégique dans les secteurs pharmaceutique, agroalimentaire
et aéronautique, abritant trois pôles de
compétitivité de renommée. Investir à Clermont-
Ferrand, c'est saisir une occasion unique de participer
à une économie florissante, en constante évolution.
La ville offre un terreau fertile pour les initiatives
innovantes, promettant un fort potentiel de croissance
et de valorisation.
Le couvent des Ursulines jouit d'une situation
géographique idéale au 9 rue du Bon Pasteur. Ce havre
de paix se trouve au coeur de l'effervescence culturelle et
académique de Clermont-Ferrand, entouré d'universités
et d'écoles. L'accès aux transports en commun est aisé,
promettant une connexion urbaine fluide. La gare SNCF,
à seulement dix-sept minutes à pied, est une promesse
de mobilité pour les résidents et visiteurs.
Le projet de réhabilitation du couvent des Ursulines
est une vision moderne ancrée dans le respect du
patrimoine. Classé Monument Historique depuis
le 17 mai 1982, il embrasse une nouvelle vocation
résidentielle sans perdre son âme. Actuellement libre
de toute occupation, il s'étend sur trois niveaux avec
un rez-de-jardin, offrant une surface de plancher de
5 000 m² au sein d'une parcelle généreuse de 4 030 m².
L'ambition est de transformer ce lieu chargé d'histoire
en 74 logements répartis sur quatre bâtiments. Avec
une surface habitable totale de 3 200 m², chaque
appartement sera optimisé avec une surface moyenne
de 43 m², mêlant ainsi harmonieusement passé et futur.
Le projet de réhabilitation du couvent des Ursulines à Clermont-Ferrand allie patrimoine et modernité, transformant un site historique en élégantes résidences contemporaines.
Le risque de défaillance peut se produire à la suite d’un investissement par l’Émetteur notamment lorsque celuici prête, tout ou une partie, du produit de sa collecte à une société de projet pour la réalisation d’un projet immobilier sur une durée déterminée et pour un montant déterminé. En raison d’une quelconque défaillance du prêteur, notamment en raison d’un retard de l’opération, l’Émetteur pourrait de ne pas percevoir le remboursement du montant principal et des frais financiers escomptés, ne lui permettant pas à son tour d’honorer ses engagements envers ses créanciers. Une perte de l’investissement peut également se produire lors de la vente d’une Obligation à un prix inférieur à celui payé lors de l’achat.
La Société est majoritairement détenue par Horizon Select Promotion, laquelle peut également être amenée à assurer le développement opérationnel des opérations immobilières financées par la Société.
En acquérant ces Obligations, l’investisseur s’expose au risque de crédit de la Société, à savoir que l’insolvabilité de la Société peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.
Le risque de taux est lié à l’évolution des taux d’intérêt de
marché suite à l’émission de l’obligation. Ce risque est
également lié à la durée de vie d’une obligation, plus elle
sera longue, plus les fluctuations du taux du marché seront
nombreuses et le risque de dévaluation de l’obligation
important.
Le risque de taux peut également être lié à des taux d’intérêt
d’offre similaire sur le marché ou lié à l’évolution du taux
d’intérêt bancaire qui pourrait impacter la collecte et par
conséquent l’activité de la société.
La Société pourrait ne pas respecter ses engagements au titre des Obligations. Le non-respect de ces engagements peut être sanctionné notamment par une astreinte ou une indemnisation que la Société pourrait ne pas honorer.
Les variations de la valeur de marché des Obligations sont susceptibles d’obliger un investisseur à constituer des provisions ou à revendre partiellement ou en totalité ses Obligations avant maturité, pour lui permettre de respecter ses obligations contractuelles ou réglementaires. Une telle éventualité pourrait mettre l’investisseur dans l’obligation d’avoir à liquider ses Obligations dans des conditions de marché défavorables, ce qui peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.
Les Obligations ne seront pas cotées. Aucune assurance ne peut être donnée qu’un marché se développera ou que les porteurs seront en mesure de céder leurs Obligations et, le cas échéant, de les céder à des conditions de prix et de liquidité satisfaisantes. Par ailleurs, certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité des Obligations, voire rendre les Obligations totalement illiquides, ce qui peut rendre impossible la vente des Obligations et entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.
Aucune obligation d’assurer la liquidité des Obligations n’incombe à la Société. En conséquence, l’investisseur peut perdre tout ou une partie du montant investi.
Les opportunités de marché peuvent avoir fait l’objet d’une analyse erronée par le promoteur et/ou le marchand de biens et ne pas rencontrer le succès commercial escompté. De plus, les activités immobilières exercées par le promoteur et/ou le marchand de biens indirectement au travers de sociétés porteuses de projets peuvent donner lieu à des contentieux. L’activité de promotion immobilière est sujette à certains risques découlant de la réglementation en vigueur, de la multiplicité des intervenants et des autorisations administratives nécessaires.
La diversification des projets peut être réduite, dans la mesure où elle dépend du montant total des souscriptions et de l’endettement, de telle sorte que les perspectives de marges des projets puissent être concentrées sur un nombre limité d’opérations et les risques non assez dilués.
La Société est susceptible de recourir à l’emprunt pour financer ses projets immobiliers. L’emprunt se fera aux taux et conditions de marché. Toutefois, un risque de nonréalisation de(s) l’investissement(s) par la Société existe, si celle-ci n’obtient pas le(s) financement(s) adéquat(s).
Il est possible que la Société puisse faire une estimation erronée de ses frais futurs, ce qui pourrait diminuer la rentabilité des projets et altérer éventuellement sa capacité de remboursement.
Dès lors qu’un associé ou toute autre personne physique ou morale tierce prête et/ou emprunte une somme d’argent, sous quelque forme que ce soit, il/elle est susceptible d’assumer le risque de défaillance de l’emprunteur. Cette défaillance peut porter sur la totalité ou une partie de la somme prêtée. Le risque de contrepartie peut résulter d’une mauvaise volonté de la part du débiteur, ou encore d’une incapacité technique de ce dernier de procéder au remboursement de sa dette.
L’investisseur est susceptible de subir des dommages pécuniaires à la suite d’une dévaluation de la monnaie. À cet égard, il convient de prendre en compte la valeur réelle du patrimoine existant, ainsi que le rendement réel qui devrait être obtenu au moyen de ce patrimoine en se fondant sur les intérêts réels, c’est-à-dire la différence entre le taux d’intérêt et le taux d’inflation.
Les capitaux seront en grande partie investis dans des entreprises qui ne sont pas cotées en bourse qui détiennent des actifs immobiliers. Les investissements dans les sociétés non cotées sont par nature plus risqués que les investissements dans les sociétés cotées dans la mesure où les sociétés non cotées peuvent être plus petites et plus vulnérables aux changements affectant les marchés et les technologies et fortement dépendantes des compétences et de l’engagement d’une petite équipe de direction.
Avec le temps, de nouveaux risques pourront apparaître et ceux présentés pourront évoluer.
Les facteurs de risques ci-dessus sont décrits de
manière plus détaillée dans la présentation détaillée
de l’offre.
Les investisseurs sont invités à prendre attentivement
en considération les facteurs de risques décrits ci-avant.
La réalisation de tout ou partie de ces risques est
susceptible d’avoir un effet négatif sur les activités,
la situation, les résultats financiers ou les objectifs de
la Société.
D’autres risques, considérés comme moins significatifs
ou non encore actuellement identifiés par la Société,
pourraient avoir le même effet négatif et les
Souscripteurs pourraient perdre tout ou partie de leur
investissement.
L’investisseur doit envoyer son dossier de souscription complet à compter du 26 juillet 2024 :
HORIZON OBLIG
Service Back Office
15 rue Cortambert
75116 PARIS
Sous réserve d’un dossier complet et régulier, les Actions seront attribuées aux Souscripteurs selon la règle « premier arrivé, premier servi ». La date de réception par le Gérant d’un dossier de souscription complet fait foi de l’ordre d’arrivée des souscriptions. En cas de dossier incomplet, la date de réception sera réputée être la date de réception de l’ensemble des éléments manquants. Une fois le dossier de souscription complet réceptionné, le Gérant en accusera bonne réception par envoi au Souscripteur d’un justificatif dans un délai de 15 jours.
HORIZON AM
Bureau commercial : 15 rue Cortambert 75116 Paris
Siège social : 21 rue Jacques Cartier 78960 Voisins-le-Bretonneux
Tèl : 01 73 00 59 20
Société de Gestion de Portefeuille agréée par l’AMF sous le N° : SG-16000018 en date du 24/06/2016
HORIZON AM
Bureau commercial : 15 rue Cortambert 75116 Paris
Siège social : 21 rue Jacques Cartier 78960 Voisins-le-Bretonneux
Tèl : 01 73 00 59 20
Société de Gestion de Portefeuille agréée par l’AMF sous le N° : SG-16000018 en date du 24/06/2016